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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE SEVRES
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PAVES DE RUEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVES DE RUEIL
CHOCOLATERIE DE SEVRES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3708586
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2020
PAVES DE RUEIL de CHOCOLATERIE DE SEVRES

Présentation de la marque PAVES DE RUEIL

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVES DE RUEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE SEVRES domicilié(e) 5 Rue de la Garenne - 92310 - Sèvres - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 665 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES DE RUEIL est expirée depuis le 29 janvier 2020.

CHOCOLATERIE DE SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : MAIFFRET , , Maiffret


CHOCOLATERIE DE SEVRES, Société à Responsabilité Limitée - 5 Rue de la Garenne - 92310 - Sèvres - France - SIREN 509665303


Pierre WETZEL - 76 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ; chocolat.